Fichier:May constitution pre20th cent book cover.jpg

Fichier d’origine(1 272 × 2 156 pixels, taille du fichier : 339 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier provient de Wikimedia Commons et peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Description Title page of 1791 printed edition of the Government Act (May Constitution of Poland). Printed by Piotr Dufour (1730-1797).
Date
Source [1]
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
Public domain
Public domain
Ce fichier est du domaine public parce que il a été publié initialement il y a plus de 70 ans, que son auteur est anonyme, et qu'aucune déclaration de paternité n'a été faite depuis.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
EU
EU
Pour utiliser ce template, le document doit satisfaire aux deux conditions suivantes :
  1. avoir été publié il y a plus de 70 ans, et
  2. l'identité de l'auteur de ce document n'a jamais été révélée dans les 70 ans qui ont suivi la publication initiale.

Les images qui ne satisfont pas à ces conditions ne doivent pas utiliser ce template.

Il est nécessaire de mettre en évidence que le nom de l'auteur n'a jamais été révélé dans les 70 ans, et qu'aucune demande de reconnaissance de droit n'a été effectuée.

En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland.

Pour travaux encore sous copyright dans leur pays d'origine à la date URAA, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.

English | español | français | italiano | македонски | മലയാളം | sicilianu | slovenščina | 中文 | +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint français

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date/TempsVignetteDimensionsFaichonneuCommentaire
actuel27 d'avri 2005 à 11:00Vignette pour la version du 27 d'avri 2005 à 11:001 272 × 2 156 (339 kio)Niki Khigher resolution
15 d'avri 2005 à 15:39Vignette pour la version du 15 d'avri 2005 à 15:39300 × 514 (36 kio)PiotrusPre-20th book cover of w:May Constitution of Poland {{pd}}

Ches pages ont un lian à chu portrait:

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées